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Assurances

La Fédération peut être un mandataire des clubs de natation pour le programme des assurances en les représentant pour l’obtention d’assurances lors de son adhésion.

L’affiliation de chaque membre d’un club de natation auprès de la Fédération doit être conforme. Il est de la responsabilité du club de déclarer chaque athlète, chaque entraineure et entraineur, chaque assistante et assistant, chaque bénévole, chaque officielle et officiel ainsi que chaque administratrice et administrateur afin qu’elles et ils soient couverts par le programme d’assurance.

Le fait de ne pas inscrire certains membres du club expose celui-ci à la perte de sa couverture d’assurance, et ce, pour tous ses membres. Ceci affecte la notion de « risque », notion essentielle dans les conditions d’une police d’assurance responsabilité civile. La Féédération rappelle que la couverture d’assurance est une condition obligatoire pour être un membre en règle.

Dans les cas où le club est sous-contractant en offrant ses services à une municipalité, à une commission scolaire, ou à d’autres entités, il est du devoir du club d’exiger du partenaire une preuve d’assurance responsabilité civile et accident couvrant le club ainsi que ses activités et ses membres. Le club devra faire parvenir ces documents à la Fédération.

Un club de natation doit être une corporation à but non lucratif pour bénéficier de l’assurance responsabilité civile de 5 000 000 $, de l’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants (D&O) et de l’assurance accident proposées par la Fédération. L’assurance accident n’est valide qu’au Canada et est accessible uniquement pour les membres en règle. Si un club de natation est une corporation à but lucratif, il a l’obligation de fournir une preuve d’assurance de 5 000 000$ avant d’être reconnu comme membre en règle de la Fédération. L’information concernant la couverture est disponible dans la boite à outils des administratrices et administrateurs.

Advenant le cas où le club se déplace à l’étranger, il est de la responsabilité du club de contacter la Fédération afin de connaitre la procédure pour obtenir la couverture adéquate.

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