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Codes de conduite

Les Codes de conduite font partie intégrante de la Politique de protection de l’intégrité et lient les membres de la Fédération. Ainsi, il incombe à chaque club membre de la Fédération, d’informer ses propres membres (athlètes, entraineur(e)s, officiel(le)s, parents, bénévoles) de l’existence de la Politique de protection de l’intégrité et des Codes de conduite et de faire signer à chacun(e) une déclaration par laquelle la personne reconnaît avoir pris connaissance de la Politique et des Codes de conduite et adhère à son contenu.

Il incombe également à chaque club d’aviser ses membres, par le biais de la déclaration, que tout manquement à l’une ou l’autre des obligations contenues à la présente Politique et ses Codes de conduite est passible d’une sanction. Ladite sanction est imposée soit par le Comité de protection de l’intégrité (CPI) (en ce qui concerne un manquement à la Politique), par le comité de discipline ou le conseil d’administration du club (en ce qui concerne un manquement au Code de conduite).

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