Cas particuliers

Adhésion renouvelée sans activité
Un conseil d’administration désirant fermer temporairement un club ou débuter ses activités après le 31 octobre doit transmettre à la FNQ une résolution entérinée par les membres du conseil expliquant les raisons de la fermeture par courriel à l’adresse [email protected]. La date ciblée de la réouverture devra également être inscrite dans cette résolution. La FNQ se réserve le droit d’accorder ce privilège à la réception du document. Afin de demeurer membre en règle et de conserver tous les avantages d’un club membre, celui-ci devra :

• Acquitter toutes ses factures auprès de la Fédération;
• Payer les frais de renouvellement d’adhésion pour la saison concernée.

Adhésion non renouvelée
Un conseil d’administration ne désirant pas renouveler son adhésion pour une saison doit transmettre à la FNQ une résolution entérinée par les membres du conseil en expliquant les raisons par courriel à l’adresse [email protected]. À la suite de quoi, le club devra :

• Acquitter toutes ses factures auprès de la Fédération.

Ce statut provoque la perte de tous les avantages accordés à un membre. Celui-ci peut redevenir membre à tout moment.

Adhésion non renouvelée permanente
Un conseil d’administration désirant fermer définitivement sa corporation ou ne jamais renouveler son adhésion doit transmettre à la FNQ une résolution entérinée par les membres du conseil expliquant les raisons de la fermeture par courriel à l’adresse [email protected]. À la suite de quoi, le club devra :

• Acquitter toutes ses factures auprès de la FNQ;
• Cesser toutes ses activités.

Le club, ainsi que ses membres, ne seront alors plus considérés comme membres en règle de la Fédération. De plus, le club ne pourra pas considérer une réouverture sous la même entité (nom de club, sigle, dénomination sociale au Registraire des entreprises du Québec).